Conditions d’utilisation
CONDITIONS DE SERVICE
1. Objet
Les présentes Conditions de Service régissent l’utilisation du site [Nom de ta boutique] accessible à l’adresse [URL de la boutique].
En accédant à ce site et en passant commande, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
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2. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires du site.
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3. Compte client
Pour passer commande, le client peut créer un compte ou commander en tant qu’invité.
Le client est responsable des informations fournies et de la confidentialité de ses identifiants.
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4. Produits et services
Les produits proposés sont des articles personnalisés.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ou de retirer des produits à tout moment sans préavis.
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5. Commandes
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de :
- litige antérieur
- suspicion de fraude
- informations incorrectes
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6. Exactitude des informations
Le client s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de la commande.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur de saisie.
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7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, visuels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
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8. Utilisation interdite
Il est interdit d’utiliser le site pour :
- des activités illégales
- transmettre des contenus offensants ou illicites
- porter atteinte au fonctionnement du site
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9. Responsabilité
Le vendeur ne garantit pas que le site sera exempt d’erreurs ou disponible en permanence.
L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
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10. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Le vendeur n’est pas responsable de leur contenu.
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11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Pour plus d’informations, consulter la Politique de Confidentialité.
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12. Modification des conditions
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur mise en ligne.
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13. Droit applicable
Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.